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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'EBENE
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L'EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
L'EBENE, Societe Anonyme

Numéro de dépôt :
3082102
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011
L\'EXCEPTION de L\'EBENE

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 5 février 2001 par la Société Anonyme (SA) L'EBENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'EBENE domicilié(e) B.P. 1, 17770 ECOYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 209 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'EBENE - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 5 février 2011.

L'EBENE a également déposé les autres marques suivantes : XYL'EBENE , L'EBENISTE


L'EBENE, Societe Anonyme - B.P. 1, 17770 ECOYEUX - France - SIREN 457209146


L'EBENE - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379418 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, notamment cires et cires teintées, et produits d'entretien et de nettoyage du bois et des meubles, produits détachants, encaustiques, cires à parquets.